En vigueur au : 28 mai 2026

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A. Éditeur du site

Le site internet diabete35.fr est édité par l’association Loi 1901 suivante :

• Nom de l’association : Association de Familles des Jeunes Diabétiques d’Ille-et-Vilaine (ADF35)

• Adresse du siège social : 6 rue de la Gressaudière 35170 Bruz

• Adresse e-mail : contact@diabete35.fr

• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W353011352

B. Directeur de la publication

• Nom / Prénom : Béjaoui Nadège

• Qualité : Présidente de l’association ADF35

• Contact : contact@diabete35.fr

C. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la société informatique suivante :

• Raison sociale : OVH SAS (Filiale de OVH Groupe SA)

• Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Téléphone : 1007 (ou +33 (0)9 72 10 10 07)

• Immatriculation : RCS Lille Métropole n° 424 761 419

D. Propriété intellectuelle et Intelligence Artificielle

L’ensemble du contenu présent sur le site internethttps://diabete35.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes et leur mise en forme, est la propriété exclusive de l’association ADF35, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

E. Responsabilité et limitation de responsabilité

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